En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site C2V Consulting l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Propriétaire

C2V Consulting
220 Lotissement La Rondière,

38140 La Murette - France

N° SIREN : 829 745 546
Téléphone : 06 86 00 03 45
Mail : claude.vanvoren@c2v-consulting.com

Publication

Directeur de publication : Claude Vanvoren - me contacter

Webmaster : Mireille Breyton - me contacter
Le site C2V Consulting est hébergé par :
Jimdo
Stresemannstr. 375 - 22761 Hamburg Germany
Téléphone : + 49 40 - 8 22 44 997
Mail : team@jimdo.com

 

 

Propriété intellectuelle

ClaudeVanvoren est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Claude Vanvoren.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.